Séance du 11 décembre 2025
- 2025-75 Projet éolien
- 2025-74 Sanitaires école Gutenberg : avenant n° 1 – lot n° 7 ART DU BOIS
- 2025-73 Décisions modificatives n°2
- 2025-72 Emprunt à court terme : prêt relais financement travaux
- 2025-71 Décisions modificatives
- 2025-70 Convention E-primo
- 2025-69 GRDF : convention de rattachement d’ouvrages de Pouvrai, Bellou Le Trichard et La Chapelle du Bois
- 2025-68 Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
- 2025-67 Création d’un poste d’agent de maîtrise
- 2025-66 Modification d’un temps de travail
- 2025-65 Adhésion Santé au Travail 72
- 2025-64 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labélisation
Séance du 30 octobre 2025
- 2025-63 Désignation des délégués au sein du SAEP Dollon Perche Vairais
- 2025-62 Rapport d’activités 2024 de la Communauté de Communes du Perche Emeraude
- 2025-61 Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
- 2025-60 Tarif du repas du 11 novembre des accompagnants de moins de 65 ans
- 2025-59 Complément subvention association Familles Rurales
- 2025-58 Etude de faisabilité pour la réalisation de logement sociaux – Sarthe Habitat
- 2025-57 Coefficient de modulation global – Redevance pour la performance du système d’assainissement collectif
- 2025-56 Date de mise en application du règlement du service assainissement
- 2025-55 Prix du contrôle assainissement collectif
- 2025-54 Cantine : nouveaux tarifs
Séance du 18 septembre 2025
- 2025-53 GRDF : convention relative au rattachement d’ouvrage Pouvrai, Bellou Le Trichard et La Chapelle du Bois
- 2025-52 France Services : convention de mise à disposition de la salle Camille Monchâtre
- 2025-51 Contrat restaurant l’Ardoise
- 2025-50 Participation à l’assainissement collectif : nouveau tarif
- 2025-49 Assainissement : règlement de service
- 2025-48 Travaux église : devis SAS LEROUX
- 2025-47 Travaux sanitaires école Gutenberg : fonds de concours 2026
Séance du 15 juillet 2025
- 2025-46 Créances éteintes budget assainissement
- 2025-45 Travaux MAM : avenant n°2 – lot n°2 SABIN
- 2025-44 Sanitaires école Gutenberg : résultats d’appel d’offres – choix des entreprises
Séance du 11 juin 2025
- 2025-43 Projet éolien : autorisation d’occupation du domaine public
- 2025-42 Analyse des offres de la mise aux normes des sanitaires de l’école Gutenberg
- 2025-41 Arrêté préfectoral termites : avis à donner
- 2025-40 Rétrocession de voirie et espace public Impasse du Petit Clos
Séance du 15 mai 2025
- 2025-39 Décision modificative du bail pour la MAM
- 2025-38 Autorisation de signature du Projet Educatif de Territoire
- 2025-37 Frais de scolarité enfants de Dehault
- 2025-36 Admission en non-valeur de titres
- 2025-35 Décision modificative du versement FPIC
- 2025-34 Curage de la lagune
- 2025-33 Travaux boulangerie : devis carrelage et plomberie
Séance du 11 avril 2025
- 2025-32 Projet méthanisation La Bruyère : avis sur la demande de régularisation de l’arrêté portant enregistrement pour la création d’une unité
- 2025-31 MAM : convention d’occupation précaire et bail commercial
- 2025-30 Installation d’un poteau d’incendie dans la ZA La Cibole
- 2025-29 Travaux de voirie : choix de l’entreprise
- 2025-28 Reprise de voiries diverses : choix de l’entreprise
- 2025-27 MAM : avenant n°2 – lot n° 6 LEROI MENUISERIE
- 2025-26 Reprise de concession sans caveau dans le cimetière communal
- 2025-25 Vote des taux impôts directs
- 2025-24 Choix de l’entreprise pour la voirie communale 2025-23 Lancement de l’appel d’offres des travaux des sanitaires de l’école Gutenberg
Séance du 05 mars 2025
- 2025-22 Révision tarif assainissement
- 2025-21 Avenants MAM
- 2025-20 Vidéoprojecteur salle des fêtes
- 2025-19 Signalétique adressage : choix de l’entreprise
- 2025-18 Reprise concession sans caveaux dans le cimetière communal
- 2025-17 Attribution de subventions aux associations
- 2025-16 Vote du BP Commune
- 2025-15 Affection des résultats budget commune
- 2025-14 Approbation du compte de gestion budget 2024 commune
- 2025-13 Approbation du compte administratif 2024 commune
- 2025-12 Vote du BP Assainissement
- 2025-11 Affection des résultats budget assainissement
- 2025-10 Approbation du compte de gestion 2024 budget assainissement
- 2025-09 Approbation du compte administratif 2024 budget assainissement
- 2025-08 Vote du BP budget lotissement Saint Sébastien
- 2025-07 Approbation du compte de gestion 2024 lotissement Saint Sébastien
- 2025-06 Approbation du compte administratif lotissement Saint Sébastien
Séance du 22 janvier 2025