Séance du 20 décembre 2024
- 2024-54 Révision de la redevance Agence de l’Eau Région Pays de la Loire
- 2024-53 Construction d’une MAM : avenant n°1 – lot n°5 BARBIER
- 2024-52 Nomination des délégués du SAEP Dollon Perche Vairais
- 2024-51 Convention d’assistance technique – SATESE
- 2024-50 Convention de cession d’abribus scolaires à l’euro symbolique
Séance du 30 octobre 2024
- 2024-49 Tarif repas du 11 novembre pour les accompagnants de moins de 65 ans et participation financières du comité des fêtes
- 2024-48 Complément subvention association Familles Rurales
- 2024-47 Réalisation du plan d’épandage des boues du lagunage communal : proposition d’étude
- 2024-46 Modification n°3 des statuts de la Communauté de Communes de l’Huisne Sarthoise : changement de nom
- 2024-45 Modification n°2 des statuts de la Communauté de Communes de l’Huisne Sarthoise : évènements sportifs et culturels
- 2024-44 Modification n°1 des statuts de la Communauté de Communes de l’Huisne Sarthoise : infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
- 2024-43 Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
- 2024-42 Sanitaires école Gutenberg : honoraires de maîtrise d’œuvre
- 2024-41 Contrat L’Ardoise 2024-2025
Séance du 11 octobre 2024
- 2024-40 Demande d’aide sociale : dépense d’énergie
- 2024-39 Attribution de subvention école Gutenberg : achat tableau numérique
- 2024-38 Réhabilitation des sanitaires de l’école Gutenberg : demande de DETR
- 2024-37 Association « Les P’tits Chapellous » : avance financière
- 2024-36 Modification de la délibération du 5 septembre 2024
- 2024-35 Adhésion au service d’instruction des demandes de publicité extérieure
- 2024-34 Création d’un poste d’assistante à la secrétaire générale de mairie
- 2024-33 Création d’un emploi permanent de secrétaire générale de mairie
Séance du 30 mai 2024
- 2024-28 Demande de subvention au titre du Plan 500 équipements – génération 2024 de l’ANS
- 2024-27 Photocopieur école
- 2024-26 Frais scolarité de Dehault
- 2024-25 MAM : résulta des consultations lot n°1 VRD : choix de l’entreprise
Séance du 3 avril 2024
- 2024-24 MAM : résultat appel d’offres : choix des entreprises
- 2024-23 Vote des taux des impôts directs
Séance du 7 mars 2024
- 2024-22 Montant des indemnités de fonctions des adjoints au Maire
- 2024-20 Vote du BP Commune
- 2024-19 Affectation des résultats budget commune
- 2024-18 Compte de gestion 2023 budget commune
- 2024-17 Compte administratif 2023 budget commune
- 2024-12 Vote du BP budget lotissement Saint Sébastien
- 2024-11 Affectation des résultats budget lotissement Saint Sébastien
- 2024-10 Compte de gestion 2023 lotissement Saint Sébastien
- 2024-09 Compte administratif lotissement Saint Sébastien
Séance du 15 février 2024
- 2024-08 Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission
- 2024-07 Détermination du nombre de postes d’adjoints
Séance du 24 janvier 2024
- 2024-06 Nouveaux tarifs périscolaires : cantine et garderie
- 2024-05 Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet
- 2024-04 Budget assainissement : révision des tarifs
- 2024-03 Révision des tarifs des différentes concessions dans le cimetière
- 2024-02 Révision des tarifs de location des salles communales
- 2024-01 Attribution de subvention aux associations