Séance du 27 avril 2026
- / : Approbation du procès-verbal du 02 avril 2026 (Approuvée)
- 2026-26 : Vote des taux impôts directs (Adoptée)
- 2026-27 : Désignation de propositions des membres pour siéger à la CCID (Adoptée)
- 2026-28 : Représentant ATESART (Adoptée)
- 2026-29 : Choix de l’entreprise pour le pare-ballon au stade municipal (Adoptée)
- 2026-30 : Choix de l’entreprise pour la porte et devanture du salon de coiffure (Adoptée)
- 2026-31 : Estimation devis GRDF pour branchement bâtiments communaux (Adoptée)
- 2026-32 : Sanitaires Ecole Gutenberg – Avenant n°1 lot n°11 (BOULFRAY) (Adoptée)
Séance du 02 avril 2026
- / : Approbation du PV du 19 février et 20 mars 2026 (Approuvée)
- 2026-19 : Désignation des commissions communales (Adoptée)
- 2026-20 : Désignation correspondants au SAEP Dollon Perche Vairais (Adoptée)
- 2026-21 : Avenant n°2 marché sanitaires école Gutenberg (Entreprise MELLIER) (Adoptée)
- 2026-22 : Adhésion au dispositif de signalement (CDG de la Sarthe) (Adoptée)
- 2026-23 : Modification du RIFSEEP (Adoptée)
- 2026-24 : Mandat au CDG 72 pour procédure d’assurance statutaire (Adoptée)
- 2026-25 : Attribution de subventions aux associations (Adoptée)
Séance du 20 mars 2026
- 2026-13 : Election du Maire (Adoptée)
- 2026-14 : Détermination du nombre d’adjoints (Adoptée)
- 2026-15 : Election des adjoints (Adoptée)
- 2026-16 : Fixation des montants des indemnités des élus (Adoptée)
- 2026-17 : Désignation des délégués locaux au CNAS (Adoptée)
- 2026-18 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal (Adoptée)
Séance du 19 février 2026
- / : Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2025 (Approuvée)
- 2026-01 : Budget principal communal : vote du CFU 2025 (Adoptée)
- 2026-02 : Budget principal communal : affectation des résultats (Adoptée)
- 2026-03 : Budget principal communal : vote du BP 2026 (Adoptée)
- 2026-04 : Budget Lotissement Champ Saint-Sébastien : vote du CFU 2025 (Adoptée)
- 2026-05 : Budget Lotissement Champ Saint Sébastien : vote du BP 2026 (Adoptée)
- 2026-06 : Budget assainissement : vote du CFU 2025 (Adoptée)
- 2026-07 : Budget assainissement : affectation des résultats (Adoptée)
- 2026-08 : Budget assainissement : vote du BP 2026 (Adoptée)
- 2026-09 : Finances : report fond de concours voirie communale 2024 (Adoptée)
- 2026-10 : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Perche Emeraude / Transport à la demande (Adoptée)
- 2026-11 : Convention pour la vérification des appareils publics de lutte contre l’incendie (Adoptée)